Déposée le 9 janvier 1997 par CROUZET Laurent et CROUZET Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GUET-APENS »
Les déposants sont CROUZET Laurent domicilié(e) 393 route de Lozanne,69380 CHAZAY-D'AZERGUES (dossier no 2334599) - 69380 - France et CROUZET Stéphane domicilié(e) 23 rue Frédérick Lemaître,75020 PARIS (dossier no 2334599) - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROUZET Laurent domicilié(e) 393 route de Lozanne,69380 CHAZAY-D'AZERGUES (dossier no 2334599) - 69380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROUZET Laurent - 393 route de Lozanne,69380 CHAZAY-D'AZERGUES (dossier no 2334599) - 69380 - France
CROUZET Stéphane - 23 rue Frédérick Lemaître,75020 PARIS (dossier no 2334599) - 75020 - France
CROUZET Laurent - 393 route de Lozanne,69380 CHAZAY-D'AZERGUES (dossier no 2334599) - 69380 - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334599 - Publication au BOPI 2007-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 21 avril 1997 - Concession de licence n°236032 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 7 mai 2007 - Changement d'adresse n°453455 - Publication au BOPI 2007-05-07
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, disques accoustiques, tous supports numériques; pellicules photographiques, pellicules cinématographiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; imprimantes, mémoires et périphériques pour ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateur enregistrés; écrans de visualisation. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons et matériel publicitaire. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et de spectacles à buts commerciaux ou de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques. Services de saisie de données informatiques. Exploitation d'une banque ou d'une base de donnéesadministratives. Gestion et mise à jour de fichiers informatiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Transmission d'informations contenues dans des banques ou des bases de données. Diffusion de programmes de télévision et radiophoniques. Emissions télévisées. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Services de publication assistée par ordinateur. Edition et publication de livres, de revues, de logiciels et textes autres que publicitaires. Production de spectacles et de programmes radiophoniques ou télévisés. Production et montage de films. Production de logiciels et programmes enregistrés. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ou de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Cours par correspondance, formation pratique (démonstration) et initiation à l'informatique. Exploitation d'une banque ou d'une base de données éducative ou culturelle.Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels; travaux et services d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Photographie. Imprimerie. Services de dessin, de modélisation et d'animation assistés par ordinateur (Images de synthèse, effets spéciaux). Location d'ordinateurs, de logiciels informatiques et de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Maintenance (mise à jour) de logiciels. Conseil en matière d'ordinateurs (Technique). Services de reporteurs. Filmage sur pellicule cinématographique, bandes vidéo ou supports numériques. Services de production et de traitement d'éléments sonores. Gestion de lieux d'expositions ou de salles de spectacles. Services de dessins et d'illustrations. Stylisme et esthétique industriel. Conception, élaboration de maquettes et prototypes. Exploitation d'une banque ou d'une base de données juridique, médicale, météorologique ou scientifique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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